Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA TOMATE
LE FAOU ARIANE
BAGATELLE

Numéro de dépôt :
3299894
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
MAISON DE LA TOMATE de LE FAOU ARIANE

Présentation de la marque MAISON DE LA TOMATE

Déposée le 17 juin 2004 par LE FAOU ARIANE et BAGATELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE LA TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Les déposants sont LE FAOU ARIANE - France et BAGATELLE domicilié(e) 47350 PUYMICLAN - 47350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIANE LE FAOU BAGATELLE domicilié(e) 47350 PUYMICLAN - France.

La marque MAISON DE LA TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA TOMATE est expirée depuis le 17 juin 2014.

LE FAOU ARIANE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DU CONFORT ET DES BONNES AFFAIRES , MUSEE DE LA TOMATE , SALON DE LA TOMATE


LE FAOU ARIANE - France

BAGATELLE - 47350 PUYMICLAN - 47350 - France


ARIANE LE FAOU BAGATELLE - 47350 PUYMICLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, conpotes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires. Café, thé, cacao, sucre ; farine et péparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments) ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes, biscuiterie ; gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolats, boissons à base de cacao, café de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles, et forêstiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; arbustes, plants, plantes. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culurel ou éducatif. Evaluations, estimations et recherches dans les domainesscientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Recherches scientifiques à but médical. Services de restauration (alimentation). Services de bars, services de traiteurs. Services d'agriculture, d'horticulture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Salons de beauté. Jardinage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.